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Didier de Montbron

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Didier de Montbron

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.chateaudebuzay.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Les crédits photos

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Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse.

Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques

11. Lexique

Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles: Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Divers/Partenariats

Le Château de Buzay, ses dépendances, son parc et ses jardins ainsi que “l’allée des Pins” sont classés depuis 03 juin 2004, monuments historiques.

La SCI de Buzay est membre de la Demeure historique, des VMF et de l’association La route des trésors de Saintonge et d’Aunis.

1. Présentation du site